Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAP V.I.
CAP VEHICULES INDUSTRIELS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3172952
Date de dépôt :
08/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
08/07/2022
CAP V.I. de CAP VEHICULES INDUSTRIELS

Présentation de la marque CAP V.I.

Déposée le 8 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP VEHICULES INDUSTRIELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « CAP V.I. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP VEHICULES INDUSTRIELS domicilié(e) 47 Avenue Gabriel Péri - 69960 - CORBAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 570 561 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque CAP V.I. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAP V.I. est expirée depuis le 8 juillet 2022.

CAP VEHICULES INDUSTRIELS a également déposé les autres marques suivantes : PROLEAD , CAP VEHICULES UTILITAIRES , CAP-VI , CAP VU


CAP VEHICULES INDUSTRIELS, Société par Actions Simplifiée - 47 Avenue Gabriel Péri - 69960 - CORBAS - France - SIREN 318570561


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2012 n°2500198 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-05-29

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Pare-brise et rétroviseurs, amortisseurs, embrayages, plaquettes de freins, éléments de carrosserie, chaînes pour véhicules, barres porte-tout, galeries de toit, porte-vélos, bavettes pour véhicules, bouchons d'essence et de vidange, boules et cache-boules de remorques, buttoirs de porte, baguettes de carrosserie, embouts d'échappement, bâches et filets, porte-bagages pour véhicules, pompes manuelles à savoir : pompes manuelles à air (accessoires de véhicules) ; porte-bidons, vide-poches, rétroviseurs et miroirs de courtoisie pour véhicules, repose-tête, consoles de véhicules, housses pour sièges de véhicules, essuie-glaces, rideaux pare-soleil, pneumatiques, kits de mâchoires de freins pour véhicules, transmissions pour véhicules terrestres, rotules, biellettes, silentblocs, colliers et pièces d'échappement, triangles de suspension, soufflets de cardans, sphères de suspension, amortisseurs, pièces et faisceaux d'allumage, disques maître-cylindre, flexibles et liquide de freins. Réparation, entretien et nettoyage de véhicules. Transport de véhicules ; location de véhicules ; livraison de colis ; courtage de fret ; dépôt de marchandises ; dépôt de pièces détachées pour véhicules ; entreposage ; transport de fret ; location d'entrepôts.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.